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Charte de modération

Le site www.audiolib.fr (ci-après le « Site ») permet aux utilisateurs du Site (ci-après les « Utilisateurs ») de publier des avis sur les livres audio présentés sur le Site (ci-après les « Contributions »).

 

I. Obligations des Utilisateurs relatives à leurs Contributions

 

a. Rédaction des Contributions

 

Audiolib (ci-après, la « Société »), invite les Utilisateurs à faire preuve de courtoisie et de respect, et à se conformer aux lois et réglementations en vigueur. La Société se réserve le droit de ne pas mettre en ligne ou de supprimer sans délai et sans information préalable de leur auteur les Contributions qui y seraient contraires, qui violeraient une des chartes en vigueur sur le Site ou que la Société estimerait inappropriées, en particulier toutes les Contributions :

  • incitant à la haine raciale ou à la discrimination, notamment à l’encontre d’une communauté culturelle, religieuse ou sexuelle (propos notamment racistes, antisémites, xénophobes, sexistes ou homophobes…) ;
  • niant des crimes contre l’Humanité des génocides reconnus, ou faisant l’apologie de crimes de guerre et/ou du terrorisme ;
  • dénigrantes, malveillantes, diffamantes, injurieuses, agressives (entre Utilisateurs ou à l’égard de tiers) ;
  • ayant un caractère obscène, pornographique ou relevant du harcèlement ;
  • contrevenant aux droits d’auteur ou de propriété intellectuelle ou incitant à la contrefaçon et au piratage, notamment informatique ;
  • ayant un caractère publicitaire ou commercial ;
  • sans rapport avec le contenu commenté.

La Société invite également les Utilisateurs à ne pas intégrer dans leurs Contributions des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites web ou sources externes. Etant entendu quoiqu’il en soit que n’étant pas sous le contrôle de la Société, la responsabilité de cette dernière ne saurait être engagée en raison de leurs contenus.

Il est recommandé de ne pas divulguer ses coordonnées personnelles dans les Contributions.

Les Contributions sont susceptibles d’apparaitre sur le Site tant que la page ou le livre audio concerné(e) restera en ligne.

Les Utilisateurs ne peuvent en aucun cas modifier ou supprimer tout ou partie de leurs Contributions.

 

b. Licence des droits sur les Contributions

 

En publiant leurs Contributions sur le Site, les Utilisateurs concèdent à la Société, à titre gratuit, non exclusif, révocable et pour le monde entier, les droits de :

1- reproduire, représenter et adapter leurs Contributions sur toutes pages du Site ou de ses déclinaisons (notamment sites dérivés et réseaux sociaux) consultables en toutes langues et sur tous supports numériques actuels ou à venir,

2- reproduire, représenter et adapter leurs Contributions au sein de tous produits numériques : applications, œuvres multimédia etc. édités en toutes langues par la Société,

3- reproduire, représenter et adapter leurs Contributions sur tous supports numériques publiés en toutes langues par la Société ou tout tiers aux fins de promotion des activités du Site via tous réseaux de télécommunication, de communication et de transmission actuels ou futurs,

4- reproduire leurs Contributions sur tous supports d’enregistrement à des fins de stockage et conservation aux fins de l’ensemble des exploitations ci-dessus.

 

II. Modération

 

Les Contributions des Utilisateurs sur le Site font l’objet d’une modération a priori : un modérateur vérifie leur conformité à la présente Charte avant publication. La modération s’effectue du lundi au vendredi de 9h à 18h. Les Contributions seront publiées dans un délai maximum de 15 jours après réception, étant entendu que des modifications mineures de forme pourront être apportées aux Contributions (notamment des corrections grammaticales et orthographiques). Les Utilisateurs peuvent signaler à tout moment une Contribution qui contreviendrait aux présentes dispositions, qui porterait atteinte à un droit dont ils sont titulaires ou leur causerait un préjudice, en envoyant une notification motivée par courrier électronique à l’adresse suivante : audiolib@audiolib.fr.

 

III. Données personnelles

 

En application des dispositions de la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique du 21 juin 2004 et du Décret du 25 février 2011, la Société conserve les Données permettant l'identification de quiconque a publié des Contributions sur le Site. Pour en savoir plus sur le traitement de vos Données personnelles, consultez la Charte Données Personnelles.